Informations légales
1. PRÉSENTATION DU SITE ET DES RESPONSABLES
Propriétaire : Laboratoire Quintessence
Siège social : Lieu dit la Ferme, 61 250 Saint Nicolas des Bois
N° SIREN : 810 876 771
Email : anaelle@la-memoire-cellulaire.fr
Directeur de publication : Anaëlle Le Coguic
Hébergeur : Gandi SAS 63, 65 Boulevard Massena 75013 Paris France
Téléphone : +33170377661
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site www.la-memoire-cellulaire.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du www.la-memoire-cellulaire.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.la-memoire-cellulaire.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de services de l’entreprise en tant que thérapeute en développement personnel.
Toutes les informations indiquées sur le site www.la-memoire-cellulaire.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.la-memoire-cellulaire.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
L’intégralité du site www.la-memoire-cellulaire.fr est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
L’entreprise laboratoire Quintessence est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : laboratoire Quintessence.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Laboratoire Quintessence ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.la-memoire-cellulaire.fr, et résultant soit de l’utilisation du matériel non adapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Laboratoire Quintessence ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.la-memoire-cellulaire.fr.
6. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.la-memoire-cellulaire.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur…
Laboratoire Quintessence collecte des données relatives aux informations transmises par le biais des formulaires de contact ou de demande d’audit pour le besoin de certains services proposés par le site www.la-memoire-cellulaire.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.la-memoire-cellulaire.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.la-memoire-cellulaire.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de l’entreprise et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.la-memoire-cellulaire.fr.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
7. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site www.la-memoire-cellulaire.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Laboratoire Quintessence. Cependant, Laboratoire Quintessence n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
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